Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site https://www.dtfpretapresser.com l’identité des différents intervenants.
Éditeur du site
- Raison sociale : RGS
- Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social : 4 001,00 €
- Siège social : 23 avenue de Grèce, 13140 Miramas – France
- Numéro SIREN : 849 545 447
- Numéro SIRET (siège) : 849 545 447 00039
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR56849545447
- Directeur de la publication : Geoffrey Compte
- Email de contact : contact@dtfpretapresser.com
- Téléphone : 04 90 18 32 15
Hébergement du site
Le site est hébergé par :
IONOS
IONOS SARL
Société à responsabilité limitée au capital de 100 000 €
RCS Sarreguemines 431 303 775
Code APE 6311Z
N° TVA intracommunautaire : FR 13 431 303 775
Siège social : 7 place de la Gare – 57200 Sarreguemines – France
IONOS SARL est une filiale du groupe United Internet AG,
société de droit allemand, dont le siège social est situé
Elgendorfer Str. 57 – 56410 Montabaur – Allemagne.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments constituant le site (textes, images, photographies, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de RGS, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
